Facturation électronique par plateforme
Choisissez votre plateforme e-commerce pour voir quels champs client Order Invoicer lit pour la facturation électronique française, le CFDI mexicain et la facturation électronique italienne
Principe
Order Invoicer lit les données fiscales de vos clients dans les champs natifs du paiement, ou dans des champs personnalisés désignés par leur nom exact. Choisissez votre plateforme :
Ce qu'il faut collecter
- France : le numéro de TVA, et pour les commandes B2B le SIREN ou le SIRET quand ils sont nécessaires
- Mexique : le RFC, le
Régimen fiscalet l'Uso CFDI - Italie : le codice fiscale d'un particulier, la partita IVA ou le codice fiscale d'une entreprise (Wix)
Utilisez le nom de champ ou la clé de metadata exacts attendus par le connecteur, et ne les renommez plus après les avoir configurés.
Vérification des numéros de TVA (VIES)
À l'import de chaque commande, Order Invoicer vérifie le numéro de TVA intracommunautaire du client auprès du VIES, le service de la Commission européenne, quelle que soit votre plateforme. Le résultat s'affiche à côté du numéro, sur la page de la commande, et dans son historique :
- Valide : le registre de TVA de l'État membre connaît le numéro. L'info-bulle donne la date de la vérification, le nom et l'adresse renvoyés par le registre, et le numéro de consultation.
- Invalide : le registre ne connaît pas le numéro.
- Invalide (clé de contrôle) : le format ou la clé de contrôle d'un numéro français ou belge est faux, aucun registre ne peut donc le connaître : il contient sans doute une faute de frappe. Order Invoicer n'interroge pas le VIES.
- VIES indisponible : le VIES ou le service de l'État membre n'a pas répondu, ce qui ne dit rien du numéro. Order Invoicer réessaie pendant une journée au plus.
Un numéro valide est réutilisé pendant 30 jours pour les commandes suivantes du même client, un numéro invalide pendant 24 heures.
Le récapitulatif de TVA de la commande signale une autoliquidation intracommunautaire (TVA à 0 %) quand le client n'a pas de numéro de TVA, ou que ce numéro est invalide. C'est une alerte : la facture est créée comme d'habitude avec la TVA de votre boutique, et une indisponibilité du VIES ne bloque rien.
Renseignez votre propre numéro de TVA dans l'onglet Facturation du connecteur, carte Votre entreprise. Order Invoicer l'envoie au VIES, qui délivre alors un numéro de consultation : la preuve que vous avez vérifié le numéro de votre client.
La vérification ne change pas le classement entreprise ou particulier du client : un numéro de TVA valide sans nom de société le laisse particulier, sauf sur PrestaShop et Magento, où un identifiant fiscal suffit.